Délibérations

Délibérations

22 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "28/11/2008" du filtre Date de séance

Soutien en faveur du CERARE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 28/11/2008
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 28/11/2008
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TOURISME FLUVIAL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 28/11/2008
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 28/11/2008
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin